Lire un contrat avant de signer : cinq questions qui comptent

Un contrat est une carte du pouvoir. Avant de signer, vous devez savoir où vous êtes engagé, comment vous en sortir, et ce qui se passe quand quelque chose va mal. Voici les cinq questions vers lesquelles je reviens le plus souvent en Conseil.

1. Qu'est-ce que je m'engage exactement à faire ?

Cherchez les livrables, les délais et les normes d'exécution. Les devoirs vagues sont là où naissent les litiges. Si vous ne pouvez pas expliquer vos obligations en une phrase simple, demandez une rédaction plus claire — ou passez votre chemin.

2. Comment puis-je sortir ?

Délais de préavis, résiliation de convenance, résiliation pour faute, renouvellement automatique. Un accord facile à conclure et difficile à quitter n'est pas neutre — il est conçu ainsi.

3. Qui porte le risque quand les choses se dégradent ?

Plafonds de responsabilité, indemnités, garanties et clauses d'assurance décident qui paie. Lisez-les lentement. Un prix bas avec une responsabilité illimitée est rarement une bonne affaire.

4. Que signifie le silence ?

Les clauses manquantes sur la propriété intellectuelle, la confidentialité, la non-concurrence ou les données peuvent compter autant que ce qui est écrit. Le silence est souvent intentionnel. Demandez ce qui a été omis et pourquoi.

5. Quel rapport de force me reste-t-il ?

Avant la signature, vous pouvez négocier. Après la signature, vous exécutez ou plaidez, le plus souvent. Si une clause vous semble suspecte, signalez-la maintenant. Lors d'un premier rendez-vous gratuit, nous pouvons parcourir votre document et identifier les points qui méritent d'être discutés — et ceux qui sont standards.